Ce site web a pour objet de mettre à disposition des utilisateurs des informations relatives aux activités proposées par CEGAPE. L’utilisateur du site déclare avoir pris connaissance des CGU et les accepter sans réserve, préalablement à toute consultation du site web. CEGAPE fera ses meilleurs efforts pour assurer le bon fonctionnement du site et sa disponibilité.
Droits de propriété intellectuelle
Les informations contenues sur ce site, les marques déposées, les logos, les logiciels, les textes, les images, les graphismes ainsi que la base de données et la structure du site sont la propriété exclusive de CEGAPE et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. L’utilisateur ne peut télécharger, copier ou imprimer une page du site que pour son usage personnel, et à condition de respecter les droits d’auteur et les notifications de propriété. Toute utilisation dans un but commercial ou toute diffusion publique est interdite. L’utilisateur n’est en aucun cas autorisé à reformuler ou supprimer le contenu du site. Toute autre utilisation non expressément visée par les CGU n’est pas autorisée et nécessite l’accord écrit et préalable de CEGAPE. L’utilisateur n’est pas autorisé notamment (1) à reproduire des marques et logos de CEGAPE, (2) à réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du site autre que la page d’accueil, (3) à utiliser ou extraire tout ou partie des bases de données utilisées par le site, (4) à utiliser tous programmes utilisés par le site ou (5) mettre en ligne quoi que ce soit qui puisse enfreindre les droits de propriété intellectuelle d’un tiers.
Données personnelles
CEGAPE ne collectera pas d’informations (nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, cookies ou applets Java) permettant de vous identifier personnellement, directement ou indirectement, à moins que vous ne nous les communiquiez volontairement en répondant aux formulaires adéquats. Si vous fournissez des renseignements personnels à CEGAPE, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour l’exercer, vous pouvez nous contacter par téléphone au 01 53 29 93 00 ou par courrier à l’adresse suivante : CEGAPE, 4-10 avenue André Malraux - Immeuble Octant - 92300 Levallois-Perret. Les informations collectées sont exclusivement destinées à CEGAPE et ne feront pas l’objet de cession ou d’échange à des tiers.
Cookies
Les cookies (fichiers utilisés pour reconnaître un utilisateur et optimiser sa navigation sur le site) et l’enregistrement de l’adresse IP de l’utilisateur sont utilisés aux seules fins de gestion du système informatique du site et d’analyse de son utilisation (mesure de la fréquentation, parcours utilisateur…). Il est rappelé que les utilisateurs peuvent se prémunir de l’usage des cookies en utilisant les fonctions de leur ordinateur et/ou logiciels de navigation.
Liens hypertextes
Ce site contient des liens vers des sites internet externes susceptibles de vous intéresser. CEGAPE n’est pas tenu d’avoir vérifié ou approuvé ces sites ou leurs contenus, ni de garantir que ces liens fonctionnent et sont à jour. Nous déclinons toute responsabilité quant aux contenus de ces sites et l’utilisation de ces liens est sous votre entière responsabilité. Toute entité souhaitant faire un lien vers notre site peut le faire tant que ce lien renvoie à notre page d’accueil et à la condition d’avoir été au préalable expressément autorisée.
Toute difficulté, réclamation ou litige concernant le présent site Internet sera régi par la loi française. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.
Actualisation
CEGAPE se réserve le droit de mettre à jour les mentions légales à tout moment en fonction de l’évolution du contenu du site. Nous invitons tout utilisateur à prendre connaissance de cette page lors de chaque consultation du site.
Copyright : © CEGAPE – 2016. Tous droits réservés.